Conditions d’utilisation

Conditions de Service – Doggie Mood

En vigueur au 25/10/2025

Les présentes Conditions de Service (ci-après « Conditions ») encadrent l’utilisation du site doggiemood.com (ci-après « le Site ») et de ses services. Toute personne utilisant le Site (ci-après « l’Utilisateur ») accepte pleinement et sans réserve ces Conditions.

1. Objet

Le Site permet aux Utilisateurs de consulter et d’acheter des produits pour animaux. Les présentes Conditions ont pour but de :

  • Définir les règles d’utilisation du Site ;

  • Protéger le Site contre toute utilisation abusive ;

  • Clarifier les droits et responsabilités des Utilisateurs et de l’entreprise Doggie Mood.

2. Accès au site

  • L’accès au Site est gratuit. L’Utilisateur prend en charge les frais liés à sa connexion Internet.

  • L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser le Site à des fins illégales ou frauduleuses.

  • Doggie Mood peut suspendre, limiter ou interrompre l’accès au Site pour maintenance ou raisons techniques, sans que cela engage sa responsabilité.

3. Création et sécurité du compte

  • Pour certaines fonctionnalités, l’Utilisateur peut être amené à créer un compte.

  • L’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à jour.

  • L’Utilisateur est responsable de la confidentialité de son identifiant et mot de passe. Toute utilisation frauduleuse du compte est sous sa responsabilité.

4. Utilisation autorisée

L’Utilisateur s’engage à ne pas :

  • Copier, reproduire, publier ou distribuer le contenu du Site à des fins commerciales ;

  • Perturber ou endommager le Site ou ses serveurs ;

  • Utiliser le Site pour diffuser des virus, spam ou contenus illégaux.

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du Site (textes, images, logos, vidéos) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon.

6. Limitation de responsabilité

Doggie Mood ne peut être tenu responsable de :

  • L’utilisation du Site par l’Utilisateur de manière non conforme aux présentes Conditions ;

  • Les dommages matériels ou immatériels liés à l’accès ou à l’utilisation du Site ;

  • Les interruptions, erreurs ou virus pouvant affecter l’ordinateur de l’Utilisateur.

7. Modifications des Conditions

Doggie Mood se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications sont applicables dès leur publication sur le Site. L’Utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page.

8. Droit applicable et juridiction

Les présentes Conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.